1. PRÉSENTATION DU SITE.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.anpfs.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Association Nationale du Poney Français de Selle (ANPFS) – Association loi 1901 – Siret 420 923 120 000 26 – La Colonie – Parc Equestre Fédéral – 41600 Lamotte Beuvron
Créateur : ANPFS
Responsable publication : ANPFS – contact@anpfs.com – T : 02 54 83 72 00
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Angélique Fontanelle – contact@anpfs.com – T : 02 54 83 72 00
Crédits : les mentions légales ont étés générées par SubDelirium – Angoulême
Hébergeur : OVH Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

L’utilisation du site www.anpfs.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.anpfs.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.anpfs.com.

Le site www.anpfs.com est mis à jour régulièrement par Angélique FONTANELLE. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.

Le site www.anpfs.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.

L’Association Nationale du Poney Français de Selle (ANPFS) s’efforce de fournir sur le site www.anpfs.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

En particulier concernant le dépôt d’annonces de PFS à vendre par les adhérents de l’association, les informations diffusées sur ce site le sont sous l’entière responsabilité des annonceurs et ne sont données qu’à titre indicatif par l’ANPFS qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. Tout acheteur devra procéder à toutes les vérifications utiles (par exemple vérifier la race, la présence des papiers et la concordance entre le cheval et son descriptif dans le livret) avant de conclure un achat.

Tous les informations indiquées sur le site www.anpfs.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.anpfs.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES.

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